"Terres Franches"

Un ajout à notre page thématique "Foncier"

le fond de dotation "Terres franches",
laboratoire foncier
en Bourbonnais (France).

Utilisation d'une forme juridique rendue possible par la loi de finance 2008, appliquée à des recherches sur une évolution du rapport à la propriété au sol et à l'habitat.